ACTES ADMINISTRATIFS

331 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 331 affichées sur cette page.

Publié le 21/01/2025 par Urbanisme

Stade de Rugby : Démolition des tribunes existantes/ reconstruction de nouvelles
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Publié le 21/01/2025 par Urbanisme

Aménagement d'une chambre dans une dépendance d'habitation et remplacement de 3 menuiseries
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Publié le 20/01/2025 par Urbanisme

Changement des fenêtres existant - menuiseries aluminium
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Publié le 15/01/2025 par accueil

2025 TEMP 08 ARRETE MUNICIPAL_Rue du Faubourg
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Publié le 15/01/2025 par COMPTABILITE

L’an deux mil-vingt-cinq et le huit janvier à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de NAVARRENX se sont réunis au lieu habituel de leurs séances sous la Présidence de Mme Nadine BA...
Ouverture par anticipation des dépenses d'investissement de l'exercice 2025
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Rénovation bâtiment ARSENAL (demandes de subventions au titre de la DETR et de la DRAC
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Adhésion à la convention de participation facultative du CDG64 (protection sociale complémentaire)
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Augmentation du montant de la cotisation au comité d'action sociale 64 (CAS64)
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Création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique (agent écoles)
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Nomination d'un délégué à la protection des données (RGPD)
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Intégration dans le domaine public du chemin "lotissement du Lusset"
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Classement d'une parcelle dans le domaine public (bout de trottoir)
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Subvention au stade navarrais de rugby
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Loyer société OSTA BAT pour 2025
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Tarifs de location de salles et matériels au 01/01/2025
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Publié le 14/01/2025 par Urbanisme

AP 06441624B0003 - 2 rue de l'Abreuvoir
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Publié le 14/01/2025 par accueil

20250114_Arrêté signé_tournoi des petits saumons
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Publié le 13/01/2025 par accueil

Débit de boisson temporaire FOIRE AGRICOLE_angle rue de la batteuseavenue d'Orthez
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Débit de boisson temporaire FOIRE AGRICOLE_Avenue d'Orthez
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Débit de boisson temporaire FOIRE AGRICOLE_rue de la Batteuse
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Débit de boisson temporaire FOIRE AGRICOLE_rue Jeanne d'Albret
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Publié le 10/01/2025

PROCES VERBAL SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2024
PV SEANCE DU 04 DECEMBRE 2024
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Publié le 07/01/2025 par accueil

DIA06441624B00016
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