ACTES ADMINISTRATIFS

L’an deux mil-vingt-quatre et le six novembre, les membres du Conseil Municipal de NAVARRENX se sont réunis au lieu habituel de leurs séances sous la Présidence de Mme Nadine BARTHE, Maire. Présidence : Mme Nadine BARTHE Présents : Mesdames BARTHE Nadine, LEMBEYE Natacha, SAUVE Magali, CHOPIN Marjorie, ROUGIER Tiphaine, LAVAUZELLE Nadia Messieurs CAZALETS Henri, PIERAGNOLO François, PUHARRE Michel, BOURROUILH Joël, GOICOCHEA Loïc Absente : Mme DODOGARAY Christelle Excusé : Néant Secrétaire : M. CAZALETS Henri

DELIBERATION N° 011124 - Délégation de signature à un adjoint (local commercial ARSENAL)

DELIBERATION N° 021124 -Subvention à l'OGEC (année scolaire 2023 - 2024)

DELIBERATION N° 031124 - Mandatement au CDG (mise en concurrence contrat groupe ass statutaire)

DELIBERATION N° 041124 - Fixation du loyer de l'appartement n° 2 (Maison Rella)

DELIBERATION N° 051124 - Convention de mise à disposition de bois sur pied à l'ONF

DELIBERATION N° 061124 - Présentation du rapport annuel 2023 sur la gestion des déchets de la CCBG

DELIBERATION N° 071124 - Convention avec AXA

DELIBERATION N° 081124 - Révision du loyer de bail de location-gérance pour les 3 gîtes communaux

DELIBERATION N° 091124 - Approbation du tableau de classement des voies communales

Décision d’urbanisme : Renonciation au droit de préemption urbain DIA (déclaration d’intention d’aliéner) n° 06441624B00014

Publié le 12/11/2024 par Urbanisme

Parcelle AI 375/ 376/ 377

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024

Publié le 07/11/2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024

PV DU CONSEIL DU 02 OCTOBRE 2024

Délibérations séance du 08-12-2021

Publié le 04/11/2024 par accueil

24_12_2021 Modification BP2021 AQUAPRET

27_12_2021 compte 6232 fêtes et ceremonies

28_12_2021 DM8 OP 205

Délibérations séance du 01-12-2021

Publié le 04/11/2024 par accueil

03_12_2021 adhésion SPL - SEPA

04_12_2021 conv CLECT

04_12_2021 conv CLECT_avenant

05_12_2021 désignations 3 élus pour vente de bois

06_12_2021 subvention CCAS 2021

07_12_2021 subvention Vivre Avec

08_12_2021 subvention Ogec

09_12_2021 subvention EABN

10_12_2021 subvention Paroisse

11_12_2021 mad agent CCAS compta 1-1-22

12_12_2021 mad locaux CCAS

13_12_2021 convention terrasse Castaings

14_12_2021 devis signalisations

15_12_2021 forfaits écoles fermées 2020-2021

16_12_2021 demande de subvention voirie CD64

16_12_2021_estimatif_Demande_subvention_voirie_CD64

16_12_2021_formulaire_Demande_subvention_voirie_CD64

16_12_2021_notice_Demande_subvention_voirie_CD64

16_12_2021_plan_Demande_subvention_voirie_CD64

17_12_2021 harmonisation garderies

18_12_2021 bornes de propreté canine

19_12_2021 conv salle pour Musiques et Danses

21_12_2021 DM 5 etat signé

21_12_2021 DM 5 signée

22_12_2021 DM 6 signée

DM 7 23-21- Titre 766 de 2019 signee